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Particulier |
Les voyages___________________________________________________________________________
Formalités et obligations déclaratives pour les voyageurs
Vous
quittez la France src DGDI
Vous
arrivez en France métropolitaine src DGDI
Vos
objets personnels et leurs justificatifs (résidents de l'Union européenne)
src DGDI
Vous
arrivez en France métropolitaine: Vos achats personnels au sein de l'Union
européenne (tabac, vins, alcool,..) src DGDI
Achats
de véhicules terrestres à moteurs (importation, exportation) src DGDI
Vous
transportez une oeuvre d'art ou un bien ayant un intérêt culturel src DGDI
Les
oeuvres et objets d'art transportés par leurs auteurs src DGDI
Vous
déménagez ( en France, à l'étranger, dans les DOM, dans les TOM) src DGDI
Achats
à distance, envois express et les colis postaux src DGDI
Pour
en savoir plus sur les contrôles douaniers src DGDI
La
douane et la navigation src DGDIAutres informations douanières____________________________________________________________
Valeur
en douane src Europa
The
market access data base - Exporting from the EU - what you need to know
src
Europa
Code
des douanes français src Legifrance
Code
des douanes communautaire (CDC) - DAC - CDM - Directives
scr Fisconetplus
Bulletin
officiels des douanes (BOD) src douanes
françaises
Les
formulaires douaniers et téléservices non douaniers
src douanes françaises
Jurisprudence
Cour de Cassation src Cour de Cassation
Jurisprudence
de la Cour de Justice src Curia
Tarif
douanier USA
Tarif
douanier Canada
Tarif
douanier Maroc
Tarif
douanier Algérie
Tarif
douanier Suisse
Validation du numéro
de TVA intracommunautaire par VIES src
Europa
